COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015

Présents : BESSET Gérard, CHATELARD Jean-Jacques, CHAZALET Gérard, DEFFREIX Christophe, DUPUY Henri, MONTREDON Edmond, NICOLAS Fabrice, REBOUL Olivier, ROMEDENNE Séverine

Absents excusés : BROUSSE Christian, procuration donnée à Christophe DEFFREIX

PRET Pierre-François

Début de la séance : 20 heures 30

Vote du budget primitif Mairie 2015 : Le Maire soumet au Conseil Municipal le projet de budget primitif 2015 dressé par lui et appuyé de tous les documents propres à justifier ses propositions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, chapitre par chapitre en fonctionnement et par opération en section d’investissement arrête la balance des dépenses et des recettes comme suit :

- Section de fonctionnement Dépenses : 212 971 € Recettes : 212 971 €

- Section d’investissement Dépenses : 471 499 € Recettes : 471 499 €

Le conseil approuve à l’unanimité

Vote des taux des 4 taxes (impôts directs) : Le Maire présente au Conseil Municipal l’état de notification des taux d’imposition pour l’année 2015. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir les taux portés au cadre II de l’état intitulé « Etat de notification des taux d’imposition de 2015 des quatre taxes directes locales ».

Le conseil approuve à l’unanimité

Vote du budget primitif de l’eau 2015 : Le Maire soumet au Conseil Municipal le projet de budget primitif 2015 dressé par lui et appuyé de tous les documents propres à justifier ses propositions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, chapitre par chapitre en section de fonctionnement et d’investissement arrête la balance des dépenses et des recettes comme suit :

- Section de fonctionnement Dépenses : 48 319 € Recettes : 48 319 €

- Section d’investissement Dépenses : 143 286 € Recettes : 143 286 €

Le conseil approuve à l’unanimité

Questions diverses :Travaux réseau d’eau : les travaux de pose des vannes ont été réalisés, il est décidé de rajouter un compteur à la station afin de mieux contrôler les pertes entre la station et le réservoir du haut de la commune. Le conseil municipal donne son accord pour les travaux.

Le Maire informe le conseil que les infirmières libérales ont adressé un courrier à la commune informant de leur mécontentement et de leur inquiétude sur la fermeture du laboratoire d’analyses médicales de Joyeuse. Le conseil approuve cette inquiétude.

Travaux du cimetière : Gérard CHAZALET informe le conseil que l’employé communal a fait des marches d’escalier dans la partie basse de l’ancien cimetière et précise que le travail a été réalisé rapidement et bien.

Le cynips : Gérard CHAZALET et Charles REBOUL ont réalisé des lâchés de Taurimus contre le cynips du châtaignier, si l’opération est efficace et renouvelée d’après les experts il faudra attendre environ une dizaine d’années pour que l’équilibre s’établisse.

Henri DUPUY demande la possibilité de déplacer la borne à incendie qui se trouve actuellement dans le mur de clôture de sa maison, le Maire indique qu’il faut prendre contact avec le service incendie et que le déplacement sera à la charge du propriétaire qui demande le déplacement.

La séance est levée à 22h00